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R.C.A.3V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 115
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Texte intégral
115.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans ou plus, durant dix semaines, à raison d’un cours par semaine, à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 63 $ pour un résident;
2°le tarif est de 111 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 115; 2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 12.
115.La tarification pour le cours d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, durant dix semaines, à raison de deux cours par semaine, à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 100 $ pour un résident;
2°le tarif est de 150 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 115.
115.La tarification pour le cours d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, durant dix semaines, à raison de deux cours par semaine, à la piscine Sylvie-Bernier ou Jacques-Amyot est la suivante :
1°le tarif est de 100 $ pour un résident;
2°le tarif est de 150 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 115.
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